Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 551 à 560 sur 569 des éléments.
Recherche
Exigences de déclaration pour l'indicateur canadien d'intensité de carbone - BSN No.: 05/2024
1
Volet I – Politique de traitement d'une demande pour les navires battant un pavillon étranger de la prolongation de l’installation de système de gestion des eaux de ballast tel que requis par le Règlement sur les eaux de ballast
1
Volet I – Politique pour présenter une demande de prolongation de l’installation de système de gestion des eaux de ballast pour se conformer au Règlement sur les eaux de ballast
1
Les gens de mer irlandais peuvent maintenant faire la demande de la reconnaissance de leurs brevets STCW par le Canada - BSN No.: 07/2024
1
Entretien des systèmes et équipements de sécurité contre l’incendie - BSN No.: 06/2024
1
Exigences relatives à l’utilisation d’un système de registres électroniques - BSN No.: 08/2024
1
Volet I - Politique – Détermination de la sanction pour une non-conformité de l’Arrêté d’Urgence relatif au rejet des eaux usées et à la libération des eaux grises par les navires de croisière dans les eaux canadiennes
1
Volet I – Politique relative au transport à bord de bâtiments autres que des bâtiments à passagers de moins de 24 mètres, de personnel industriel exerçant des activités industrielles en mer à bord d’autres bâtiments ou installations industrielles en mer
1
Exigences en vigueur et nouvelles exigences en matière d’assurance pour certains bâtiments - BSN No.: 09/2024
1
Protection des baleines noires de l’Atlantique Nord : Mesures de restriction de vitesse dans le golfe du Saint-Laurent - BSN No.: 10/2024
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
49
Page
50
Page
51
Page
52
Page
53
Page
54
Page
55
Page courante
56
Page
57
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
1956
Publications
1102
Services aériens commerciaux
509
Centre reference
164
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
54
(-) Navigabilité des aéronefs
Maintien de la navigabilité
8
Maintenance et construction des aéronefs
6
Accords et arrangements internationaux
4
Certification des aéronefs
4
Navigabilité des aéronefs de loisir
2
Sécurité des drones
17
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
433
Navigation dans l'Arctique
23
Inspection et certification des bâtiments
13
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Sécurité maritime au Canada
5
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Certification des gens de mer
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Services généraux
206
Transport ferroviaire
82
Transport routier
80
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
Initiatives
37
(-) Marchandises dangereuses
Publications
7
CANUTEC
5
Plans d'intervention d'urgence
5
Avis de sécurité
2
Bulletin de nouvelles
1
Contenants
1
Contenants pour explosifs (classe 1)
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Programmes
29
Campagnes
12
Marine
7
Publications
7
Date
(-) 2024
2023
112
2022
83
(-) 2021
2020
182
2019
179
2018
140
2017
128
2016
148
2015
80
2014
78
2013
221
2012
79
2011
81
(-) 2010
2009
61
2006
1
2005
1
Catégorie
Maritime
494
TMD
29
Aviation
21
Corporate
1
Ferroviaire
1
Surface
1
Type de contenu
Page
316
Publication
246
Service
7
Type
Type