Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 231 à 240 sur 302 des éléments.
Recherche
Manuel de navigabilité Chapitre 525 Appendice O
1
Norme 622.11 Annexe A: Exigences d’assurance et spécifications de rendement minimales des systèmes de détermination des durées d’efficacité (HOTDS) - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Proposition de redevance réglementaire (frais) du Fonds d’assainissement concernant les bâtiments
1
Consultation publique sur la proposition de redevance réglementaire pour le Fonds d’assainissement concernant les bâtiments
1
Projets financés par le Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière en 2021 à 2022
1
Proposition de frais pour le programme d'immatriculation des bâtiments
1
Modernisation du Règlement sur la sûreté du transport maritime : Rapport « Ce que nous avons entendu »
1
Modernisation des frais associés au registre d’immatriculation des bâtiments
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
20
Page
21
Page
22
Page
23
Page courante
24
Page
25
Page
26
Page
27
Page
28
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
1975
Publications
1104
Services aériens commerciaux
511
Centre reference
167
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
34
Aéronefs ultra-légers
12
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Navigabilité des aéronefs
27
Sécurité des drones
19
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Transport maritime
519
(-) Services généraux
Lois et règlements
121
Consultations
45
Transparence
27
Emplois à Transports Canada
5
Galerie de vidéos
5
Régions
3
Transports Canada au service des Canadiens
2
Politiques
1
Transport routier
87
Transport ferroviaire
82
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
37
Marchandises dangereuses
35
(-) Programmes
Programmes de financement
15
Programme de corridors maritimes verts
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de protection de la navigation
2
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Campagnes
19
Marine
7
Publications
7
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Date
(-) 2024
2023
219
2022
99
(-) 2021
2020
140
2019
211
2018
96
2017
70
2016
88
2015
227
2014
11
2013
10
2012
34
2011
8
(-) 2010
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
165
Corporate
42
Maritime
37
Routier
19
Ferroviaire
14
TMD
8
Surface
3
Type de contenu
Page
290
Publication
10
Sujet
2
Type
Type