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Transports Canada
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Audit interne du Fonds national des corridors commerciaux
1
Rapport sur les frais de 2022 à 2023
1
Évaluation horizontale du Plan de protection des océans
1
Avis public – Période de consultation de 60 jours pour les nouvelles éditions des normes CSA B339, CSA B340, CSA B341 et CSA B342
1
Rapport financier trimestriel de Transports Canada (non audité) pour le trimestre terminé le 30 septembre 2023
1
Document de discussion : Mise à jour des règlements et des normes applicables aux organismes d’intervention et aux exploitants d’installations de manutention des hydrocarbures
1
2023-2030 Protocole d’entente entre Transports Canada et l’Association des Chemins de fer du Canada pour la réduction des émissions des locomotives
1
Agit pour l’environnement
1
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Sujets
Aviation
1863
Publications
1100
Services aériens commerciaux
503
Centre reference
123
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
34
Aéronefs ultra-légers
12
Galerie de vidéos sur la sécurité de l'aviation générale
1
Lignes directrices sur les durées d’efficacité (holdover time – HOT) pour le dégivrage et l’antigivrage des aéronefs
1
Navigabilité des aéronefs
33
Sécurité des drones
14
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Aviation civile
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
2
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
458
(-) Services généraux
Transparence
136
Lois et règlements
50
Consultations
15
Galerie de vidéos
6
Politiques
2
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
1
Emplois à Transports Canada
1
Centre d’innovation
60
Transport routier
54
Programmes
36
Marchandises dangereuses
34
Transport ferroviaire
32
Campagnes
6
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
5
Marine
5
Initiatives
3
Publications
3
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
86
(-) 2023
2022
75
2021
98
2020
134
2019
189
2018
67
2017
65
2016
88
2015
227
2014
11
2013
10
2012
34
2011
8
(-) 2010
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
99
Corporate
41
Maritime
12
Routier
7
TMD
5
Ferroviaire
1
Surface
1
Type de contenu
Page
221
Publication
47
Type
Type