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Transports Canada
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Questions orales
1
Services aériens commerciaux
1
Nager en eau libre
1
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Présenter une demande de financement dans le cadre de l’Initiative pour des navires silencieux
1
Exporter un aéronef immatriculé au Canada
1
Chapitre 11 — Solutions—Exploitants aériens
1
Programme de corridors maritimes verts Volet Démonstration de navires non polluants – Guide du demandeur (Contributions)
1
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Sujets
(-) Aviation
Publications
219
Centre reference
211
Services aériens commerciaux
92
Navigabilité des aéronefs
27
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
24
Sécurité des drones
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Transport maritime
325
Services généraux
267
(-) Transport ferroviaire
Règles
39
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
9
Lignes directrices
6
Passages à niveau
2
Publications
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
98
Transport routier
98
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
37
(-) Programmes
Programmes de financement
17
Programme de corridors maritimes verts
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de protection de la navigation
2
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Campagnes
21
Publications
11
Marine
10
Examens législatifs
2
Date
(-) 2024
2023
197
2022
171
(-) 2021
2020
418
2019
557
2018
346
(-) 2017
2016
86
2015
253
2014
88
2013
145
(-) 2012
(-) 2011
2010
1727
2009
195
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
669
Ferroviaire
115
Corporate
8
Maritime
8
Routier
7
Surface
2
Type de contenu
Page
549
Publication
276
Sujet
9
Service
2
Type
Type