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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 10 des éléments.
Recherche
Infractions et application de la loi en aviation
1
A19-01 - Définition de « ceinture de sécurité » dans le Règlement de l’aviation canadien
1
Urgences et rapports d'incidents
1
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
1
A propos du maintien de la navigabilité
1
Échos du hangar : Feedback - Rapports de difficultés en service de l'aviation canadienne
1
A19-02 - Enquête sur une question de sécurité : Collaboration avec les exploitants de taxis aériens
1
A19-05 - Enquête sur une question de sécurité : Exigences quant à la collecte de données
1
A19-04 - Enquête sur une question de sécurité : Failles cernées en ce qui concerne la sous-partie 703 du Règlement de l’aviation canadien
1
Sujets
Aviation
880
Centre reference
339
Publications
197
Services aériens commerciaux
101
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
66
Navigabilité des aéronefs
58
Accords et arrangements internationaux
46
Certification des aéronefs
3
Maintenance et construction des aéronefs
3
Navigabilité des aéronefs de loisir
3
(-) Maintien de la navigabilité
Feedback - Rapports de difficultés en service de l'aviation canadienne
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
21
(-) Accidents d'aviation et enquêtes
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
4
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Transport maritime
274
Services généraux
211
Transport ferroviaire
137
Transport routier
100
Marchandises dangereuses
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Publications
23
Programmes
20
Marine
14
Campagnes
13
Procédures d'essai des dispositifs de consignation électroniques
3
Examens législatifs
2
Les transporteurs routiers, les véhicules utilitaires et leurs conducteurs
1
Date
2024
10
2023
4
2022
4
(-) 2021
(-) 2020
2019
5
2018
34
2015
1
Catégorie
Aviation
9
Type de contenu
Page
10
Type
Type