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Transports Canada
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Mise à jour des règlements et des normes applicables aux organismes d’intervention et aux exploitants d’installations de manutention des hydrocarbures
1
Plan d'accessibilité – Rapport d'étape de 2023
1
Navigateur de carrière autochtone de TC
1
Examen de la mise en œuvre à Transports Canada de la Politique sur la vaccination contre la COVID-19
1
État des résultats prospectif de Transports Canada (non audité) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2025
1
Résumé : Rapport annuel 2020 et 2021 - Plan d’action du Canada pour réduire les émissions de gaz à effet de serre provenant de l’aviation
1
Rapport Ce que nous avons entendu : Code polaire - Ajout de nouveaux types de navires aux Règlements sur la sécurité et la prévention de la pollution dans l'Arctique
1
Lignes directrices relatives à la Loi sur les ponts et tunnels internationaux (L.C. 2007, ch.1)
1
Rapport financier trimestriel de Transports Canada (non audité) pour le trimestre terminé le 31 décembre 2023
1
Transports Canada Plan ministériel 2024-2025
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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(-) Immatriculation et location des aéronefs
Immatriculer un aéronef
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Sûreté aérienne
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Accidents ferroviaires et enquêtes
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Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
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Lignes directrices
6
Passages à niveau
2
Publications
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Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
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Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
1
Transport routier
95
Marchandises dangereuses
62
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Marine
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Publications
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Aviation
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Corporate
41
Maritime
29
Routier
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TMD
8
Surface
2
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244
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