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Transports Canada
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Affichage de 21 à 30 sur 486 des éléments.
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Groupe 1 : Normes de service pour les embarcations de plaisance
1
6. Annexe B – Réglementation maritime
1
Introduction
1
Inspection, conformité et application de la loi – Fiche de renseignements
1
3 Gestion des ressources
1
Jaugeage
1
Ravitaillement en carburant
1
Surveillance réglementaire des bâtiments canadiens
1
Inspection des petits bâtiments de pêche d’une jauge brute supérieure à 15 tonneaux en vertu du Règlement sur la sécurité des bâtiments de pêche
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Sujets
Aviation
564
Centre reference
233
Publications
180
Services aériens commerciaux
54
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
11
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aviation civile
3
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
370
Inspection et certification des bâtiments
8
Navigation dans l'Arctique
6
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
171
Transport routier
111
(-) Transport ferroviaire
Règles
31
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
6
Sécurité ferroviaire
6
Publications
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
3
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
76
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
21
Publications
19
Campagnes
7
Marine
6
Examens législatifs
2
Date
2024
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2023
74
2022
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(-) 2021
2020
138
2019
148
2018
134
(-) 2017
2016
122
2015
78
2014
84
(-) 2013
2012
91
(-) 2011
2010
414
2009
4
Catégorie
Maritime
387
Ferroviaire
86
Aviation
1
Surface
1
Type de contenu
Page
297
Publication
189
Type
Type