Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 291 à 300 sur 361 des éléments.
Recherche
Norme 1020 - CORSIA - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Sommaire des engagements d’Air Canada liés à l’approbation de son acquisition de Transat A.T. Inc.
1
Dernières mises à jour sur l’examen réglementaire ciblé - Février 2021
1
Commentaires sur les modifications proposées à l’annexe X du Règlement sur les contraventions
1
La comparution du sous-ministre Keenan au CPCP sur le Rapport 1, Audit de suivi sur le transport des marchandises dangereuses, des Rapports de l'automne 2020 du commissaire à l’environnement et au développement durable tenu le 5 novembre 2020
1
Système de gestion de la sécurité (SGS) 2019-2020 Résumé des activités de surveillance
1
Sommaire national des Inspection de surveillance 2019-2020
1
Commentaires sur l’ajout de nouvelles contraventions pour la Loi maritime du Canada
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
26
Page
27
Page
28
Page
29
Page courante
30
Page
31
Page
32
Page
33
Page
34
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
968
Centre reference
519
Publications
204
(-) Services aériens commerciaux
Publications et documents d'orientation
16
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
10
Spécifications exploitation
9
Gestion des risques liés à la fatigue
8
Rapports évaluation opérationnelle
6
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
3
Santé et sécurité au travail
3
Transport de passagers
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Aviation commerciale et d'affaires
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Navigabilité des aéronefs
21
Sécurité des drones
21
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
16
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
(-) Accidents d'aviation et enquêtes
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
5
Aviation civile
4
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Transport maritime
416
Transport routier
305
(-) Services généraux
Lois et règlements
114
Consultations
61
Transparence
55
Galerie de vidéos
4
Transports Canada au service des Canadiens
2
Politiques
1
Régions
1
Transport ferroviaire
126
Marchandises dangereuses
100
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Programmes
37
Publications
20
Infrastructure
13
Marine
9
Campagnes
8
Examens législatifs
6
Date
2024
94
2023
185
2022
75
(-) 2021
2020
121
(-) 2019
2018
92
2017
73
2016
92
2015
240
2014
11
(-) 2013
2012
57
(-) 2011
2010
534
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
171
Corporate
93
Maritime
41
Routier
18
Ferroviaire
13
TMD
10
Surface
1
Type de contenu
Page
354
Publication
6
Sujet
1
Type
Type