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Transports Canada
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Affichage de 611 à 620 sur 626 des éléments.
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Évaluation horizontale du Plan de protection des océans
1
Reconnaissance des compétences de la Marine royale canadienne par Transports Canada - BSN No.: 24/2023
1
Processus d’examen direct
1
Rappel – Gants de carrosserie Tandem et planches gonflables ULI vendus exclusivement chez Costco
1
Avis : Possibilités d’emploi pour les entrepreneurs locaux et les personnes résidant dans la région de Lac-Mégantic
1
Avis public – Période de consultation de 60 jours pour les nouvelles éditions des normes CSA B339, CSA B340, CSA B341 et CSA B342
1
Rapport financier trimestriel de Transports Canada (non audité) pour le trimestre terminé le 30 septembre 2023
1
Document de discussion : Mise à jour des règlements et des normes applicables aux organismes d’intervention et aux exploitants d’installations de manutention des hydrocarbures
1
2023-2030 Protocole d’entente entre Transports Canada et l’Association des Chemins de fer du Canada pour la réduction des émissions des locomotives
1
Procédure de l’examen médical pour l’obtention ou le maintien d’un brevet ou d’un certificat de pilotage par un navigateur - BSN No.: 25/2023
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(-) Services généraux
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Transports Canada au service des Canadiens
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Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
11
Permis et immatriculation des bâtiments
7
Certification des gens de mer
3
Sécurité maritime au Canada
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Conception
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
(-) Transport ferroviaire
Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
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Passages à niveau
12
Normes
7
Lignes directrices
6
Publications
5
Sécurité ferroviaire
4
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Transport routier
119
Marchandises dangereuses
70
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Campagnes
13
Publications
8
Marine
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
160
(-) 2023
2022
185
(-) 2021
2020
225
2019
328
2018
186
2017
154
2016
208
2015
302
(-) 2014
2013
223
2012
113
(-) 2011
2010
451
2009
6
0202
1
Catégorie
Maritime
235
Ferroviaire
123
Corporate
68
Aviation
51
Routier
15
TMD
10
Surface
4
Type de contenu
Page
381
Publication
245
Type
Type