Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 171 à 180 sur 236 des éléments.
Recherche
Innovation et collaboration en matière de drones à l’étranger
1
Modernisation du Règlement sur la sûreté des traversiers intérieurs
1
Protocoles d'entente - Le ministère de la défense nationale et les forces armées Canadiennes
1
Manuel de navigabilité Chapitre 525 Appendice O
1
Norme 622.11 Annexe A: Exigences d’assurance et spécifications de rendement minimales des systèmes de détermination des durées d’efficacité (HOTDS) - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Proposition de redevance réglementaire (frais) du Fonds d’assainissement concernant les bâtiments
1
Consultation publique sur la proposition de redevance réglementaire pour le Fonds d’assainissement concernant les bâtiments
1
Proposition de frais pour le programme d'immatriculation des bâtiments
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
14
Page
15
Page
16
Page
17
Page courante
18
Page
19
Page
20
Page
21
Page
22
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
518
Centre reference
202
Publications
132
Services aériens commerciaux
47
(-) Navigabilité des aéronefs
Maintien de la navigabilité
8
Certification des aéronefs
5
Accords et arrangements internationaux
4
Maintenance et construction des aéronefs
2
Navigabilité des aéronefs de loisir
2
(-) Sécurité des drones
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
7
Licence de pilote de drone
4
Immatriculer votre drone
1
Portail de gestion des drones
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Transport maritime
241
(-) Services généraux
Lois et règlements
96
Consultations
45
Transparence
28
Emplois à Transports Canada
5
Galerie de vidéos
5
Régions
3
Politiques
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Transport ferroviaire
100
Transport routier
90
Marchandises dangereuses
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
37
Programmes
28
Campagnes
21
Publications
8
Marine
6
Date
(-) 2024
2023
220
2022
85
(-) 2021
2020
142
2019
204
2018
55
2017
66
2016
87
2015
225
(-) 2014
2013
9
2012
24
(-) 2011
2010
43
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
106
Corporate
52
Maritime
29
Routier
12
Ferroviaire
9
TMD
8
Surface
1
Type de contenu
Page
227
Publication
6
Sujet
2
Service
1
Type
Type