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Bulletin de l’évaluateur no 01/20 – Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Exemption de l’application du paragraphe 701.25(2) du Règlement de l’aviation canadien
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 6
1
1. Introduction
1
Exemption de l’application des paragraphes 723.39(1) et 724.34(1) des normes de service aérien commercial prises en vertu des paragraphes 703.39(1) et 704.34(1) du règlement de l’aviation canadien
1
Guide d'étude et de référence - Licence de pilote de planeur - TP 876
1
Lettre de politique (LP) N° 551-001 Édition 1
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 24 : Annexe A
1
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123
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
500
Publications
211
Services aériens commerciaux
74
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
67
Navigabilité des aéronefs
56
Accidents d'aviation et enquêtes
42
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
35
Sécurité des drones
19
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
10
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Aviation civile
4
Sûreté aérienne
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Transport maritime
423
Services généraux
328
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
46
Règles
41
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Sécurité ferroviaire
10
Accidents ferroviaires et enquêtes
5
Publications
5
Normes
4
Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Lignes directrices
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
129
Transport routier
112
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Programmes
49
Examens législatifs
33
Publications
26
Marine
19
Campagnes
12
Infrastructure
1
Date
2024
111
2023
169
2022
150
(-) 2021
(-) 2020
2019
536
(-) 2018
2017
93
(-) 2016
2015
253
2014
88
2013
145
2012
187
(-) 2011
2010
1727
2009
195
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
1059
Ferroviaire
143
Corporate
3
Surface
3
Maritime
1
Routier
1
Type de contenu
Page
922
Publication
290
Sujet
16
Service
1
Type
Type