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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 167 des éléments.
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APPENDICE A - À propos de la structure du RAC
1
Ouvrages sur les eaux navigables au Canada
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Document d’information sur le Fonds national des corridors commerciaux
1
Sanctions administratives pécuniaires relatives à la sécurité ferroviaire
1
Poursuites en vertu de la Loi sur la sécurité ferroviaire (LSF)
1
Règles
1
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Sujets
Aviation
722
Transport maritime
214
Services généraux
186
Lois et règlements
63
(-) Liste des règlements
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
41
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
2
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Transparence
54
Consultations
53
Politiques
4
Galerie de vidéos
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Règles
30
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
4
Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Sécurité ferroviaire
2
Lignes directrices
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
94
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Marchandises dangereuses
50
Publications
23
Programmes
20
(-) Marine
Campagnes
12
Examens législatifs
2
Date
2024
47
2023
44
2022
86
(-) 2021
(-) 2020
2019
94
2018
36
2017
32
2016
19
2015
246
2014
23
2013
14
2012
54
(-) 2011
2010
41
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
101
Aviation
40
Maritime
14
Corporate
3
Routier
3
Surface
2
Type de contenu
Publication
87
Page
77
Sujet
3
Type
Type