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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 579 des éléments.
Recherche
Phase I
1
Sommaire de recherché - modèles de gouvernance et d’exploitation
1
Résumé des commentaires des intervenants – St. John’s (Terre-Neuve)
1
Résumé des commentaires des intervenants – Halifax (Nouvelle-Écosse)
1
Sommaires de recherche
1
Lignes directrices relatives à l’évaluation des sauts-de-mouton
1
Sommaire de recherche - considérations économiques
1
Sommaire de recherche - conseils d'administration des administrations de pilotage
1
Résumé des commentaires des intervenants – Montréal (Québec)
1
Résumé des commentaires des intervenants – Halifax (Nouvelle-Écosse) (20 mars 2018)
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Sujets
Aviation
1031
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
259
Permis et immatriculation des bâtiments
51
Inspection et certification des bâtiments
12
Conception
9
Sécurité maritime au Canada
7
Navigation dans l'Arctique
6
Accidents maritimes et enquêtes
4
Pollution marine et intervention environnementale
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
271
(-) Transport ferroviaire
Règles
51
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
38
Accidents ferroviaires et enquêtes
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Sécurité ferroviaire
14
Normes
11
Lignes directrices
10
Publications
6
Passages à niveau
4
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
120
Marchandises dangereuses
113
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Programmes
49
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
9
Loi sur le pilotage : Projet de loi C-97
2
Publications
25
Marine
19
Campagnes
11
Infrastructure
1
Date
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(-) 2020
2019
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2017
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2016
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2013
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2011
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2010
414
2009
4
Catégorie
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351
Ferroviaire
186
Corporate
23
Surface
2
Routier
1
Type de contenu
Page
358
Publication
209
Service
7
Sujet
5
Type
Type