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Gulfstream G150
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Cessna Aircraft Company - Cessna Citation CJ3 C525B
1
Gulfstream GIV-X (G350/G450), Gulfstream G-V, Gulfstream GV-SP (G500/G550)
1
Appendice 1 - Exigences acceptables relatives aux différences entre les exploitants Du GEX (BD-700-1A10) au G5000 (BD-700-1A11)
1
BOMBARDIER DHC8-400
1
FA90X (Dassault Falcon 900EX EASy, Falcon 900DX, Falcon 900LX EASy)
1
BOMBARDIER BD-700 1A10 et BD-700-1A11 Global Express et Global 5000
1
Annexe 5 – Système de vision amélioré (EVS) Kollsman
1
Bombardier BD500 (CSeries) – Partie 1
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Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
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Spécifications exploitation
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Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
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Aviation commerciale et d'affaires
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Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
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Navigabilité des aéronefs
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Sûreté aérienne
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Services généraux
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Sécurité maritime
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8
Marchandises et interface navire-port
4
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
2
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
1
(-) Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
Inspection des navires commerciaux étrangers
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Navigation dans l'Arctique
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Pollution marine et intervention environnementale
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Transport ferroviaire
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Marchandises dangereuses
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Transport routier
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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