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Chapitre 2 - Les phases de l'élaboration d'un PAQ
1
Indicateurs de rendement de sécurité liés à la fatigue pour les exploitants aériens
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 725.40(2)o) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL ÉTABLIES CONFORMÉMENT AU PARAGRAPHE 705.40(3) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 571.08 (1)(B) DU RÈGLEMENT DE L‘AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DES SOUS-ALINÉA 705.27(3)D)(II) ET 705.27(4)B)(I) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Exemption de l'application des articles 3.1.6.7, 3.1.6.8, 3.1.6.12 et 8.6.1.1 du document intitulé Aérodromes - Normes et pratiques recommandées (TP 312)découlant du sous-alinéa 302.07(1)a)(i) du Règlement de l'aviation canadien
1
Exemption de l'application des articles 3.1.6.7, 3.1.6.8, 3.1.6.12 et 8.6.1.1 du document intitulé Aérodromes - Normes et pratiques recommandées (TP 312)établi en vertu du sous alinéa 302.07(1)a)(i) du Règlement de l'aviation canadien
1
Exemption de l'application des articles 3.1.6.7, 3.1.6.8, 3.1.6.12 et 8.6.1.1 du document intitulé Aérodromes - Normes et pratiques recommandées (TP 312)établi en vertu du sous alinéa 302.07(1)a)(i) du Règlement de l'aviation canadien
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DES DIVISIONS 723.38(3)c)(ii)(A) et 724.33(3)c)(ii)(A) ainsi que de la SUBDIVISION 725.40(3)a)(iii)(B)(I) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL ÉTABLIES EN VERTU DES PARAGRAPHES 703.38(3), 704.33(5) ET 705.40(4) DU RÈGL...
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
534
Publications
228
Services aériens commerciaux
86
Navigabilité des aéronefs
56
Sécurité des drones
40
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
33
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
25
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
11
Sûreté aérienne
7
Accidents d'aviation et enquêtes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
6
Immatriculation et location des aéronefs
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Aviation civile
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Services généraux
775
Transport routier
350
Transport maritime
338
(-) Transport ferroviaire
Règles
104
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
44
Accidents ferroviaires et enquêtes
18
Passages à niveau
16
Sécurité ferroviaire
16
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
15
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
11
Lignes directrices
10
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Normes
2
Voies ferrées
1
Marchandises dangereuses
193
Programmes
99
Initiatives
73
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
70
Centre d’innovation
60
Campagnes
30
Publications
17
Marine
16
Infrastructure
13
Examens législatifs
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
114
(-) 2023
(-) 2022
(-) 2021
2020
413
(-) 2019
2018
318
2017
93
2016
86
(-) 2015
2014
88
2013
145
(-) 2012
2011
205
2010
1727
2009
195
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
1185
Ferroviaire
261
Surface
3
Corporate
2
Maritime
2
Type de contenu
Page
1107
Publication
358
Service
18
Sujet
16
Type
Type