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Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 20 des éléments.
Recherche
Lignes directrices relatives à l’évaluation des sauts-de-mouton
1
Passages à niveau privés
1
Guide sur les passages à niveau
1
Partie A – Préface
1
Partie B – Normes de conception
1
Partie C – Calculs de conception
1
Partie D – Conception des systèmes d'avertissement
1
Partie E – dispositifs interconnectés
1
Partie F – Généralités
1
Partie G
1
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Sujets
Aviation
1046
Services généraux
616
Transport maritime
302
Sécurité maritime
196
Permis et immatriculation des bâtiments
57
Inspection et certification des bâtiments
11
(-) Marchandises et interface navire-port
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
3
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
3
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
2
Inspection des navires commerciaux étrangers
3
Sécurité maritime au Canada
6
Certification des gens de mer
4
Pollution marine et intervention environnementale
4
Conception
3
Navigation dans l'Arctique
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Formation et certification maritime
1
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
194
Règles
65
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
41
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
(-) Passages à niveau
Guide sur les passages à niveau
9
Sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
5
Publications
5
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Transport routier
160
Marchandises dangereuses
124
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
63
Initiatives
61
Centre d’innovation
60
Programmes
56
Publications
27
Campagnes
21
Marine
19
Demande pour une approbation de la conception selon les spécifications techniques canadiennes (CAN-TSO)
3
Demander l’approbation d’une conception de réparation pour un produit aéronautique
3
Demander un certificat de type pour un produit aéronautique
3
Demander un certificat de type supplémentaire pour un produit aéronautique
3
Examens législatifs
3
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Inscription au cours spécialisé en matière de certification des aéronefs
1
Date
2024
4
(-) 2023
2022
1
(-) 2021
(-) 2020
2019
5
2014
1
2009
1
Catégorie
Ferroviaire
11
Maritime
7
Type de contenu
Publication
18
Page
2
Type
Type