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Gulfstream G150
1
Cessna Aircraft Company - Cessna Citation CJ3 C525B
1
Gulfstream GIV-X (G350/G450), Gulfstream G-V, Gulfstream GV-SP (G500/G550)
1
Appendice 1 - Exigences acceptables relatives aux différences entre les exploitants Du GEX (BD-700-1A10) au G5000 (BD-700-1A11)
1
BOMBARDIER DHC8-400
1
FA90X (Dassault Falcon 900EX EASy, Falcon 900DX, Falcon 900LX EASy)
1
BOMBARDIER BD-700 1A10 et BD-700-1A11 Global Express et Global 5000
1
Annexe 5 – Système de vision amélioré (EVS) Kollsman
1
ANNEXE 1 DU RAPPORT D’ÉVALUATION OPÉRATIONNELLE BOMBARDIER DHC8-400
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Sujets
Aviation
665
Centre reference
201
Publications
150
Services aériens commerciaux
65
(-) Rapports évaluation opérationnelle
Avions de la série CRJ de Bombardier
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
16
Publications et documents d'orientation
12
Spécifications exploitation
4
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Santé et sécurité au travail
1
Navigabilité des aéronefs
38
Sécurité des drones
27
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
25
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
527
Transport maritime
195
Transport ferroviaire
160
(-) Règles
2021-2022
28
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
22
2022-2023
5
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
4
2011-2012
2
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
24
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
11
Lignes directrices
5
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Publications
3
Normes
1
(-) Sécurité ferroviaire au Canada
Voies ferrées
1
Transport routier
127
Marchandises dangereuses
95
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Campagnes
15
Publications
8
Marine
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Examens législatifs
1
Date
2024
3
(-) 2023
2022
36
(-) 2021
2020
2
2019
11
2018
10
2017
9
2016
2
(-) 2015
2014
5
(-) 2012
2011
3
2010
1
Catégorie
Ferroviaire
65
Aviation
24
Type de contenu
Publication
64
Page
25
Type
Type