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Gulfstream G150
1
Cessna Aircraft Company - Cessna Citation CJ3 C525B
1
Gulfstream GIV-X (G350/G450), Gulfstream G-V, Gulfstream GV-SP (G500/G550)
1
Appendice 1 - Exigences acceptables relatives aux différences entre les exploitants Du GEX (BD-700-1A10) au G5000 (BD-700-1A11)
1
BOMBARDIER DHC8-400
1
FA90X (Dassault Falcon 900EX EASy, Falcon 900DX, Falcon 900LX EASy)
1
BOMBARDIER BD-700 1A10 et BD-700-1A11 Global Express et Global 5000
1
Annexe 5 – Système de vision amélioré (EVS) Kollsman
1
ANNEXE 1 DU RAPPORT D’ÉVALUATION OPÉRATIONNELLE BOMBARDIER DHC8-400
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Sujets
Aviation
516
Centre reference
164
Publications
121
Services aériens commerciaux
57
(-) Rapports évaluation opérationnelle
Avions de la série CRJ de Bombardier
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
13
Publications et documents d'orientation
12
Spécifications exploitation
4
(-) Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
20
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
10
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
340
Transport maritime
144
Sécurité maritime
122
Inspection et certification des bâtiments
7
Marchandises et interface navire-port
4
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
2
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
1
(-) Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
Inspection des navires commerciaux étrangers
3
Navigation dans l'Arctique
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
134
Transport routier
73
Marchandises dangereuses
62
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Autres systèmes d'aides à la conduite
11
Avertissements de collision
5
Campagnes
5
Publications
5
Aide au stationnement
3
Commande d'aide à la conduite
3
Intervention anticollision
3
Marine
2
Examens législatifs
1
Date
2024
4
2023
3
(-) 2021
2020
1
2019
2
2018
1
2017
7
(-) 2015
(-) 2012
2011
3
2010
1
Catégorie
Aviation
23
Maritime
1
Type de contenu
Page
24
Publication
1
Type
Type