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Transports Canada
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DPM 41 - Contrôle des fournisseurs
1
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-005
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-013
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-009
1
Certification des aéronefs
1
Circulaire d'information (CI) Nº 803-001
1
Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - Appendice B
1
1.2 Aperçu d'un PAQ
1
Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
1
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Sujets
(-) Aviation
Publications
167
Centre reference
136
Services aériens commerciaux
55
Navigabilité des aéronefs
37
Sécurité des drones
27
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
23
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Aviation civile
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Services généraux
390
Transport maritime
257
Transport ferroviaire
143
Règles
43
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
29
Accidents ferroviaires et enquêtes
17
(-) Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
Passages à niveau
11
Sécurité ferroviaire
10
Lignes directrices
5
Publications
4
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Transport routier
123
Marchandises dangereuses
103
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Campagnes
15
Publications
9
Marine
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
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(-) 2023
2022
79
(-) 2021
2020
383
2019
494
2018
290
2017
89
(-) 2016
2015
221
2014
65
2013
134
(-) 2012
2011
204
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
492
Ferroviaire
11
Surface
2
Maritime
1
Type de contenu
Page
367
Publication
134
Service
17
Sujet
9
Type
Type