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Transports Canada
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Les bateaux à passagers
1
6. Réseaux de distribution en courant continu des navires autres que les navires-citernes
1
Droits pour les inspections des navires et les services
1
Série de vidéos sur la sécurité des petits bâtiments.
1
Stabilité
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Produits et services
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Surveillance des bâtiments dans le cadre du programme de conformité des petits bâtiments (autres que les embarcations de plaisance) (PCPB)
1
La protection des ports canadiens de navires non sécuritaires
1
Caractéristiques techniques de l’équipement
1
Résumés des mesures d’application administratives
1
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Sujets
Aviation
331
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
194
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Inspection et certification des bâtiments
5
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
3
Sécurité maritime au Canada
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Navigation dans l'Arctique
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Services généraux
190
Marchandises dangereuses
81
(-) Transport ferroviaire
Accidents ferroviaires et enquêtes
17
Règles
10
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
8
Sécurité ferroviaire
8
Lignes directrices
5
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Publications
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
31
Programmes
15
Campagnes
11
Marine
5
Publications
5
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
2
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
1
Date
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2023
77
2022
127
2021
121
2020
148
2019
149
2018
131
2017
91
(-) 2016
2015
78
2014
84
2013
214
(-) 2012
2011
71
2010
414
2009
4
Catégorie
Maritime
228
Ferroviaire
51
Corporate
3
Aviation
1
Type de contenu
Page
183
Publication
106
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