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Transports Canada
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Affichage de 21 à 29 sur 29 des éléments.
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CESSNA CITATION SOVEREIGN C-680
1
Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
1
Annexe 3 - Listes de vérification de la conformité réglementaire
1
F2THE (Dassault Falcon 2000EX, EASy, Falcon 2000DX, Falcon 2000LX EASy)
1
Annexe 2 - Programme de conformité du DHC-8 de la série 400, Sous-parties 605 et 705 du RAC
1
Avions de la série CRJ de Bombardier
1
Appendice 1 – Tableaux des exigences acceptables relatives aux différences entre les exploitants (ODR)
1
Cadre de référence de l'Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-2018
1
Bulletin du régulateur vérificateur agréé No 01/21
1
Pagination
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1
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2
Page courante
3
Sujets
Aviation
381
Publications
135
Centre reference
95
Services aériens commerciaux
52
(-) Rapports évaluation opérationnelle
Avions de la série CRJ de Bombardier
1
Publications et documents d'orientation
12
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
6
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Spécifications exploitation
2
Aviation commerciale et d'affaires
1
(-) Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
19
Navigabilité des aéronefs
12
Sécurité des drones
12
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
184
Services généraux
178
Transport ferroviaire
107
Transport routier
74
Marchandises dangereuses
66
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
21
Publications
8
Marine
6
Campagnes
5
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
1
Date
2024
1
2023
1
(-) 2021
2020
3
2019
8
2018
32
(-) 2017
2015
4
(-) 2012
2011
3
2010
1
Catégorie
Aviation
27
Ferroviaire
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
29
Type
Type