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Le système mondial de détresse et de sécurité aéronautique (GADSS) et le suivi des aéronefs - Alertes à la sécurité de l'Aviation civile (ASAC) N° 2018-09
1
Vol en avion ultraléger – Vol voyage
1
Accidents d’aviation et enquêtes
1
Entente technique - Royaume-Uni
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 521.158 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN EN CE QUI A TRAIT AUX EXIGENCES DE L’ARTICLE 25.787a) DE LA PARTIE 25 DES FEDERAL AVIATION REGULATIONS (FAR) DES ÉTATS-UNIS D’AMÉRIQUE
1
6.2 Gestion des données
1
Avis public : Règlement de zonage de l’aéroport international Pierre-Elliot-Trudeau de Montréal
1
Point de référence visuelle calculé à bord des avions légers
1
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Sujets
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Centre reference
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Publications
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Services aériens commerciaux
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Navigabilité des aéronefs
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
67
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
28
Sécurité des drones
25
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
12
Accidents d'aviation et enquêtes
11
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
8
Sûreté aérienne
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
288
Transport maritime
274
(-) Transport ferroviaire
Règles
38
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Sécurité ferroviaire
7
Lignes directrices
5
Publications
4
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
3
Passages à niveau
3
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
125
Marchandises dangereuses
80
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
61
Initiatives
59
Programmes
34
Publications
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Journée nationale de l’aviation – 23 février
7
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
7
Journée de la sécurité des drones
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Campagne de sécurité du taxi aérien
1
Plan de protection des océans
1
Marine
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Examens législatifs
2
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2015
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88
2013
145
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2011
205
2010
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2008
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2005
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38
2002
22
Catégorie
Aviation
768
Ferroviaire
138
Maritime
9
Corporate
2
Surface
2
Routier
1
Type de contenu
Page
739
Publication
188
Sujet
19
Service
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