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Sécurité des véhicules connectés et automatisés : ce qu’il faut savoir
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Importation temporaire de véhicules
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Lignes directrices relatives à l’évaluation des sauts-de-mouton
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Présentation d'une déclaration
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Présenter une demande pour faire une déclaration d’importation temporaire de véhicules non conformes à des fins spéciales
1
Autorisation préalable des véhicules neufs à titre d’importateur commercial
1
Passages à niveau privés
1
Autorisation préalable d’importation « cas par cas » de véhicules neufs
1
Véhicules hors route – Sont-ils réglementés ?
1
Autres exigences en matière d'importation et de permis
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Services aériens commerciaux
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Navigabilité des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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(-) Sécurité des drones
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
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Licence de pilote de drone
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Aide aux partenaires et fabricants pour la sécurité des drones
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Immatriculer votre drone
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Innovation et collaboration en matière de drones
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Portail de gestion des drones
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
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Accidents ferroviaires et enquêtes
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Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
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Sécurité ferroviaire
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Lignes directrices
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Exploitation d'un chemin de fer fédéral
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Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
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Sécurité ferroviaire au Canada
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
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Technologies novatrices
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Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
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Sécurité des autobus scolaires
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Statistiques et données
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Conduire en toute sécurité
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Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
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Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Marchandises dangereuses
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Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
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Circulaires d'information
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Publications
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Programmes
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Campagnes
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Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
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Avis de navigabilité
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Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
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Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Examens législatifs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
2
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Date
2024
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2023
92
2022
100
(-) 2021
(-) 2020
2019
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2018
46
2017
12
2016
17
2015
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2014
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2013
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(-) 2012
2011
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2010
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2009
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Catégorie
Ferroviaire
133
Routier
89
Aviation
18
Corporate
2
Surface
2
Type de contenu
Publication
136
Page
108
Sujet
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Service
4
Type
Type