Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 58 des éléments.
Recherche
Passages à niveau privés
1
Trouvez la catégorie d’opération de votre drone
1
Lignes directrices sur la protection de la vie privée à l’intention des utilisateurs de drones
… responsable Quand vous pilotez un drone, vous êtes un
pilote
. Vous êtes responsable de tous les renseignements …
0.985
Passez un examen de pilote de drone en ligne : Aperçu
1
Immatriculer votre drone : Gérer votre immatriculation
1
Où faire voler votre drone
1
Projet de politique sur les passages à niveau rail-route
1
Étapes simples pour présenter des règles
1
Liens connexes
1
Proposition de changement
1
Pagination
Page courante
1
Page
2
Page
3
Page
4
Page
5
Page
6
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
295
Publications
99
Centre reference
78
Services aériens commerciaux
42
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
(-) Sécurité des drones
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
6
Immatriculer votre drone
1
Licence de pilote de drone
1
Portail de gestion des drones
1
Navigabilité des aéronefs
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
116
Transport ferroviaire
102
Règles
35
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
(-) Sécurité ferroviaire
Lignes directrices
5
(-) Passages à niveau
Publications
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport maritime
98
Transport routier
67
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
54
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Marchandises dangereuses
29
Programmes
14
Campagnes
5
Publications
4
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
2
Marine
2
Date
2024
5
2023
26
2022
37
(-) 2021
2020
31
2019
20
2018
5
2017
2
2016
3
2015
5
2014
3
2013
2
(-) 2012
2010
6
2009
2
Catégorie
Ferroviaire
31
Aviation
19
Corporate
2
Type de contenu
Page
31
Publication
25
Sujet
2
Type
Type