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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 35 des éléments.
Recherche
Transport des marchandises dangereuses
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Partager la route en toute sécurité
1
Aperçu historique de la révision de la Loi sur le TMD
1
Présentation par la compagnie North West
1
Cinquième modification
1
Hiver 2005-2006
1
Hiver 2002-2003
1
Demande d’inscription auprès de Transports Canada
1
Demande d'enregistrement auprès de Transports Canada
1
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Sujets
Aviation
293
Publications
99
Centre reference
77
Services aériens commerciaux
42
Rapports évaluation opérationnelle
19
Publications et documents d'orientation
10
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
6
(-) Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Spécifications exploitation
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
115
Transport ferroviaire
102
Transport maritime
98
Transport routier
67
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
(-) Marchandises dangereuses
Bulletin de nouvelles
4
Publications
4
Avis de sécurité
1
CANUTEC
1
Contenants
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
2021-2022
28
Programmes
14
Campagnes
5
(-) Publications
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
3
2011-2012
2
Marine
2
>Mesures, mises à jour et lignes directrices pour l’aviation liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
1
Date
2024
25
2023
35
2022
42
(-) 2021
2020
48
2019
66
2018
39
2017
41
2016
43
2015
34
2014
18
2013
29
(-) 2012
2011
10
2010
2
2009
61
2006
1
2005
1
Catégorie
TMD
25
Routier
4
Aviation
2
Type de contenu
Page
23
Publication
12
Type
Type