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Transports Canada
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Transports Canada au service des Canadiens
1
Directives pour les demandes d’habilitation de sécurité en matière de transport (HST) pour des périodes prolongées hors du pays
1
Renseignements généraux sur le RAC - APPENDICE B - Termes non définis utilisés couramment
1
Renseignements généraux sur le RAC - APPENDICE C
1
Consultations
1
Exemption autorisant une solution de rechange aux cycles de conduite établis par le Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Navigabilité Chapitre 561 - Constructeurs Agréés - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 426 - Unités de formation au pilotage - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Accès à l’information et protection des renseignements personnels (AIPRP)
1
Norme 821 - Normes d’espacement du contrôle de la circulation aérienne de l'intérieur canadien - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
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Aviation
232
Publications
89
Centre reference
61
Services aériens commerciaux
36
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
13
Navigabilité des aéronefs
8
Sécurité des drones
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
(-) Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Sûreté aérienne
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Immatriculation et location des aéronefs
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(-) Services généraux
Lois et règlements
36
Consultations
31
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Transports Canada au service des Canadiens
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Sécurité maritime
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Transport routier
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Pollution marine et intervention environnementale
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Publications
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Inspection et certification des bâtiments
2
Marine
2
Navigation dans l'Arctique
2
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
1
Formation et certification maritime
1
Sécurité maritime au Canada
1
Date
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78
2023
187
(-) 2022
2021
93
2020
88
2019
182
2018
55
2017
63
2016
87
2015
224
2014
11
2013
9
(-) 2012
2011
8
2010
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2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
39
Maritime
14
Corporate
11
Ferroviaire
7
Routier
7
TMD
3
Type de contenu
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93
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5
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