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Transports Canada
Recherche
Affichage de 21 à 30 sur 131 des éléments.
Recherche
Résumés des mesures d’application administratives
1
33. Inspection et essais initiaux à bord du navire
1
Jaugeurs nominés, États-Unis et internationaux
1
27. Vérification et essais à l'usine du fabricant
1
Rapports
1
4. Mise à la masse des pièces conductrices non destinées à être sous tension
1
Jaugeurs nominés, Canada
1
Surveillance des petits bâtiments autres que les embarcations de plaisance
1
22. Commandes et instrumentation
1
24. Installation de propulsion électrique
1
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Sujets
Aviation
261
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
89
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Inspection et certification des bâtiments
5
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
3
Sécurité maritime au Canada
3
Navigation dans l'Arctique
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Services généraux
103
Marchandises dangereuses
40
Transport ferroviaire
38
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Règles
8
Lignes directrices
5
Sécurité ferroviaire
5
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
(-) Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
29
Programmes
15
Campagnes
13
Marine
5
Publications
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
2
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
1
Date
(-) 2024
2023
53
2022
71
2021
75
2020
127
2019
107
2018
102
2017
86
2016
107
2015
46
2014
61
2013
202
(-) 2012
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
121
Aviation
1
Corporate
1
Ferroviaire
1
Type de contenu
Page
92
Publication
39
Type
Type