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Transports Canada
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Affichage de 91 à 100 sur 132 des éléments.
Recherche
Formulaires de demande révisés pour l’obtention d’un document spécifiant l’effectif minimal de sécurité – demande en ligne – Mise à jour décembre 2022 - BSN No.: 31/2022
1
Contrevenants non commerciaux - Résumé des mesures d'application administratives – 2023
1
La santé et la sécurité au travail en milieu maritime
1
Obtenir un brevet ou un certificat de pilotage maritime
1
Séminaire de formation pour les médecins examinateurs maritimes et les infirmiers praticiens
1
Sociétés commerciales contrevenantes – Résumé des mesures d’application administrative – 2023
1
Volet II - Procédures – Processus d’évaluation de la sécurité de la navigation
1
Demander ou gérer un permis d’embarcation de plaisance
… Cette page explique ce qu’est un
permis
d’embarcation
de
plaisance
, qui en a besoin, comment en faire la demande et …
184.43
Volet I - Politique - Processus D’Évaluation de la Sécurité de la Navigation (PESN)
1
TP 7301 – Modifications canadiennes au Recueil international de règles de stabilité à l’état intact, 2008
1
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Aviation
262
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
90
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Inspection et certification des bâtiments
5
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
3
Sécurité maritime au Canada
3
Navigation dans l'Arctique
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Services généraux
105
Marchandises dangereuses
40
Transport ferroviaire
38
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Règles
8
Lignes directrices
5
Sécurité ferroviaire
5
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
(-) Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
29
Programmes
15
Campagnes
14
Marine
5
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
3
Publications
3
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
1
Date
(-) 2024
2023
53
2022
71
2021
75
2020
127
2019
107
2018
102
2017
86
2016
107
2015
46
2014
61
2013
202
(-) 2012
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
122
Aviation
1
Corporate
1
Ferroviaire
1
Type de contenu
Page
93
Publication
39
Type
Type