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Transports Canada
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Affichage de 81 à 90 sur 625 des éléments.
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Troisième Conférence ministérielle conjointe des protocoles d’entente de Paris et de Tokyo sur le Contrôle des navires par l’État du port
1
Hypothermie
1
Système de gestion de la sécurité (SGS)
1
Groupe 5: Normes de service pour l'immatriculation, l'inspection et la certification de bâtiments
1
1. Portée et application
1
Certificats médicaux maritimes
… https://wwwapps.tc.gc.ca/Saf-Sec-Sur/4/mme-mdm/fra/
medecin
-designes-pour-les-marins/recherche . Le rapport …
5.095
Lois et conventions
1
« Ensemble » de bâtiments de pêche qui peut être exempté d’une évaluation de la stabilité
1
Procédures et directives
1
Conseils consultatifs régionaux
1
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Sujets
Aviation
874
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
423
Inspection et certification des bâtiments
13
Navigation dans l'Arctique
11
Conception
7
Accidents maritimes et enquêtes
4
Sécurité maritime au Canada
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
445
(-) Transport ferroviaire
Règles
64
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
24
Sécurité ferroviaire
16
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Accidents ferroviaires et enquêtes
7
Lignes directrices
5
Normes
5
Publications
4
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
137
Transport routier
133
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Examens législatifs
34
Publications
21
Marine
11
Campagnes
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Infrastructure
1
Date
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2020
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(-) 2017
2016
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(-) 2015
2014
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(-) 2013
2012
91
2011
71
2010
414
2009
4
Catégorie
Maritime
467
Ferroviaire
147
Surface
1
Type de contenu
Page
387
Publication
231
Service
5
Sujet
2
Type
Type