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TP 14619 - Évaluation simplifiée de la stabilité à l’état intact et de la flottabilité des petits bâtiments autres que les embarcations de plaisance : Guide d’évaluation
1
No de bulletin : 03/1981
1
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
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Surveillance réglementaire des bâtiments canadiens
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Le système de compte rendu quotidien des évènements de l’aviation civile (SCRQEAC)
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Norme 625 - Normes relatives à l'équipement et à la maintenance des aéronefs - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
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Important: Renouvellement des décisions du Bureau d’inspection des navires à vapeur qui arrivent à échéance le 1er juillet 2012
… navires à vapeur qui arrivent à échéance le 1er juillet
2012
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Guide d'étude et de référence - Licences de pilote privé et professionnel incluant les licences de pilote - Avion à hélicoptère - TP 2476
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES ALINÉAS 801.01(2)a) ET 801.08b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DES RUBRIQUES 9.2, 9.2.1, 9.2.2 a), b) ET c) AINSI QUE 9.2.3 a) ET b) DE LA NORME 821 – ESPACEMENT DU CONTRÔLE DE LA CIRCULATION AÉRIENNE DE L’INTÉR...
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