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Passages à niveau publics
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Foire aux questions – Importation de véhicules « cas par cas »
1
Importation de véhicules âgés au Canada
1
Importation temporaire de véhicules
1
Lignes directrices relatives à l’évaluation des sauts-de-mouton
1
Foire aux questions - Importation au Canada de véhicules achetés aux États-Unis
1
Présentation d'une déclaration
1
Foire aux questions - Renseignements pour visiteurs, touristes et résidents temporaires admis au Canada avec un véhicule étranger
1
Foire aux questions - Importation au Canada d'un véhicule acheté dans un pays AUTRES que les États-Unis
1
Foire aux questions pour les « automobiles prêtes à monter »
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Sujets
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Transport maritime
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Services généraux
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Transport routier
355
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
164
Publications
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Technologies d’aide à la conduite
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Sécurité des véhicules automobiles
25
(-) Importer un véhicule
Présenter une demande pour faire une déclaration d’importation temporaire de véhicules non conformes à des fins spéciales
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Research and testing
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Sécurité des sièges d’auto pour enfants
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Dispositifs de consignation électronique
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Technologies novatrices
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
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Sécurité des autobus scolaires
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Statistiques et données
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Conduire en toute sécurité
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Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
4
Child safety
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Commercial vehicles
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Child restraints
2
Defects and recalls
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Exigences pour véhicules utilitaires
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(-) Transport ferroviaire
Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
42
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
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Sécurité ferroviaire
13
Publications
12
Lignes directrices
10
Accidents ferroviaires et enquêtes
9
Passages à niveau
8
Sécurité ferroviaire au Canada
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Exploitation d'un chemin de fer fédéral
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Normes
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Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
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Initiatives
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Publications
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Catégorie
Ferroviaire
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Routier
21
Surface
3
Corporate
1
Type de contenu
Publication
131
Page
68
Sujet
7
Service
4
Type
Type