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Transports Canada
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1
Changement relatif à la certification d’inspection radio en raison de la fin de l’Accord entre le Canada et les États-Unis d’Amérique visant à assurer la sécurité sur les Grands Lacs par la radio, 1973. - BSN No.: 21/2023
1
Inspections des brevets et des visas du personnel des navires - BSN No.: 22/2023
1
Certificats médicaux de la marine, Livrets de service, Services au Comptoir (septembre 2023) - BSN No.: 23/2023
1
Solution de rechange au transport de combinaisons d’immersion ou de protection contre les éléments, conformément à la partie 0.1, paragraphe 3.28(1) du Règlement sur la sécurité des bâtiments de pêche
1
Reconnaissance des compétences de la Marine royale canadienne par Transports Canada - BSN No.: 24/2023
1
Processus d’examen direct
1
Rappel – Gants de carrosserie Tandem et planches gonflables ULI vendus exclusivement chez Costco
1
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Sujets
Aviation
703
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
329
Inspection et certification des bâtiments
16
Conception
8
Permis et immatriculation des bâtiments
7
Navigation dans l'Arctique
5
Sécurité maritime au Canada
5
Accidents maritimes et enquêtes
4
Certification des gens de mer
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
337
Transport routier
174
Transport ferroviaire
137
Règles
44
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
22
(-) Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
Passages à niveau
11
Sécurité ferroviaire
9
Accidents ferroviaires et enquêtes
7
Lignes directrices
5
Publications
5
Normes
4
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Marchandises dangereuses
99
Programmes
79
Centre d’innovation
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Examens législatifs
31
Publications
19
Marine
12
Campagnes
11
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Infrastructure
1
Date
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(-) 2023
2022
41
(-) 2021
2020
107
2019
105
(-) 2018
2017
86
2016
107
2015
46
2014
61
(-) 2013
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
378
Ferroviaire
11
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
329
Publication
70
Service
5
Sujet
1
Type
Type