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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 133 des éléments.
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Initiatives en matière de politiques et de programmes et approches novatrices relatives à la Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
La politique d’interprétation des règlements de Transports Canada
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Loi sur la sécurité ferroviaire (1985, ch. 32 (4e suppl.))
1
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433) : À propos de ce règlement
1
Renseignements généraux sur le RAC
1
Liste des lois
1
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Sujets
Aviation
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Publications
142
Services aériens commerciaux
34
Navigabilité des aéronefs
26
Sécurité des drones
26
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
19
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
15
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Procédures d'examen médical de l'aviation civile et de renouvellement des certificats
2
Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
1
Sûreté aérienne
6
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Aviation civile
3
Immatriculation et location des aéronefs
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Transport maritime
385
Services généraux
358
(-) Lois et règlements
Liste des règlements
93
Plan prospectif de la réglementation
2
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Lois
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Consultations
92
Transparence
70
Transports Canada au service des Canadiens
9
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Politiques
1
Régions
1
Transport routier
327
Transport ferroviaire
198
Marchandises dangereuses
128
Initiatives
70
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
63
Campagnes
24
Publications
24
Infrastructure
13
Marine
11
Examens législatifs
6
Date
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39
2023
15
(-) 2022
(-) 2021
2020
16
(-) 2019
2018
18
2017
31
2016
55
2015
218
2014
9
(-) 2013
2012
22
2011
1
2010
35
Catégorie
Aviation
91
Routier
15
Corporate
12
Maritime
4
Ferroviaire
3
TMD
2
Surface
1
Type de contenu
Page
127
Publication
6
Type
Type