Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 91 à 100 sur 397 des éléments.
Recherche
Bienvenue à Transports Canada
1
Partager et visionner des idées : Parlons navigation — Arrêté sur les ouvrages mineurs (phase 1)
1
Renseignements généraux sur le RAC
1
Parlons sécurité des embarcations de plaisance
1
Parlons gestion proactive des navires
1
Proposition de modernisation des frais - Assurance maritime
1
Parlons modifications proposées au Règlement sur la sécurité de la navigation
1
Liste des lois
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
6
Page
7
Page
8
Page
9
Page courante
10
Page
11
Page
12
Page
13
Page
14
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
841
Centre reference
467
Publications
142
(-) Services aériens commerciaux
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
11
Gestion des risques liés à la fatigue
4
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
3
Publications et documents d'orientation
3
Rapports évaluation opérationnelle
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Transport de passagers
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Spécifications exploitation
1
Navigabilité des aéronefs
26
Sécurité des drones
26
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
19
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
15
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
6
Sûreté aérienne
6
(-) Accidents d'aviation et enquêtes
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
5
Aviation civile
3
Immatriculation et location des aéronefs
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Transport maritime
385
(-) Services généraux
Lois et règlements
127
Consultations
92
Transparence
70
Transports Canada au service des Canadiens
9
Galerie de vidéos
8
Politiques
1
Régions
1
Transport routier
327
Transport ferroviaire
198
Marchandises dangereuses
128
Initiatives
70
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
63
Campagnes
24
Publications
24
Infrastructure
13
Marine
11
Examens législatifs
6
Date
2024
93
2023
186
(-) 2022
(-) 2021
2020
121
(-) 2019
2018
92
2017
73
2016
92
2015
240
2014
11
(-) 2013
2012
57
2011
39
2010
534
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
152
Corporate
100
Maritime
55
Routier
25
Ferroviaire
20
TMD
13
Surface
1
Type de contenu
Page
386
Publication
10
Sujet
1
Type
Type