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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 438 des éléments.
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Embarcations de location
1
Publication du rapport du Conseiller indépendant sur le développement économique des biens fonds de Pickering
1
Lexique d'enseignes aéroportuaires
1
Avis public : Règlement de zonage de l’aéroport international Pierre-Elliot-Trudeau de Montréal
1
Les biens–fonds de Pickering
1
Normes de service pour l'atterrissage des aéronefs
1
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
1
Règlements de zonage aéroportuaire
1
Projet de Règlement de zonage de l’aéroport international John C. Munro de Hamilton
1
Rapport sur le type et le rôle – Analyse du secteur de l’aviation des biens-fonds de Pickering
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Sujets
Aviation
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Centre reference
343
Publications
88
Navigabilité des aéronefs
67
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
55
Services aériens commerciaux
42
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Règlements de zonage aéroportuaire
9
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
8
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Sécurité des drones
25
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
12
Accidents d'aviation et enquêtes
11
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Sûreté aérienne
5
Aviation civile
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
294
Permis et immatriculation des bâtiments
54
Inspection et certification des bâtiments
12
Sécurité maritime au Canada
8
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Pollution marine et intervention environnementale
5
Certification des gens de mer
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
2
Navigation et conditions maritimes
2
Sûreté maritime
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Navigation dans l'Arctique
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Services généraux
267
Transport routier
155
Transport ferroviaire
121
Marchandises dangereuses
78
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
59
Initiatives
59
Publications
37
Programmes
35
Marine
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Campagnes
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Examens législatifs
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Date
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2012
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2011
70
2010
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Maritime
385
Aviation
24
Corporate
2
Surface
2
Type de contenu
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387
Publication
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