Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 341 à 350 sur 459 des éléments.
Recherche
Corrections de la procédure d’essai pour les dispositifs de consignation électroniques – partie 3 de 3
1
Arrêté n. 11 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Modifications intérimaires aux procédures d’approbation et de demande de licence de TEA pendant la pandémie de COVID-19
1
Mise à jour des exigences relatives au document de normes techniques (DNT) 208 – Protection des occupants en cas d’accident
1
Ce que nous avons entendu : consultation publique sur la modernisation du Programme de compétence des conducteurs d’embarcations de plaisance
1
Ce que nous avons entendu : consultation publique sur la modernisation du Programme de délivrance de permis d’embarcation de plaisance
… proposés aux exigences en matière
de
délivrance
de
permis
d
’
embarcation
de
plaisance
. Le présent rapport résume les …
131.77
Arrêté en vertu de l’article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire, chapitre r-4.2, [s.r.c. 1985, ch. 32 (4e suppl.)] (MO 21-03)
1
Conception, fabrication et utilisation de grands récipients pour vrac destinés au transport des marchandises dangereuses de classes 3, 4, 5, 6.1, 8 et 9 (CAN/CGSB-43.146)
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Fond national des corridors commerciaux
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
31
Page
32
Page
33
Page
34
Page courante
35
Page
36
Page
37
Page
38
Page
39
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
651
Transport maritime
346
(-) Services généraux
Lois et règlements
64
Consultations
53
Transparence
53
Politiques
3
Galerie de vidéos
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
(-) Transport routier
Publications
46
Technologies d’aide à la conduite
25
Sécurité des véhicules automobiles
23
Research and testing
11
Dispositifs de consignation électronique
9
Importer un véhicule
8
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Sécurité des autobus scolaires
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Statistiques et données
3
Commercial vehicles
2
Conduire en toute sécurité
2
Defects and recalls
2
Child restraints
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Règles
30
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
6
Lignes directrices
5
Sécurité ferroviaire
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
3
Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
56
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Plan de protection des océans
1
Marchandises dangereuses
58
Publications
34
Programmes
20
Marine
14
Campagnes
10
Examens législatifs
2
Date
2024
112
2023
257
2022
177
(-) 2021
(-) 2020
2019
425
2018
100
2017
75
2016
103
2015
262
2014
38
(-) 2013
2012
60
2011
7
2010
43
2009
6
0202
1
Catégorie
Routier
139
Ferroviaire
122
Corporate
70
Aviation
66
Maritime
35
TMD
6
Surface
3
Type de contenu
Page
275
Publication
175
Sujet
5
Service
4
Type
Type