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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 249 des éléments.
Recherche
Sécurité des véhicules connectés et automatisés : ce qu’il faut savoir
1
Importation temporaire de véhicules
1
Lignes directrices relatives à l’évaluation des sauts-de-mouton
1
Présentation d'une déclaration
1
Présenter une demande pour faire une déclaration d’importation temporaire de véhicules non conformes à des fins spéciales
1
Autorisation préalable des véhicules neufs à titre d’importateur commercial
1
Passages à niveau privés
1
Autorisation préalable d’importation « cas par cas » de véhicules neufs
1
Véhicules hors route – Sont-ils réglementés ?
1
Autres exigences en matière d'importation et de permis
1
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Catégorie
Routier
126
Ferroviaire
113
Corporate
1
Type de contenu
Publication
171
Page
69
Sujet
5
Service
4
Type
Type
Sujets
Aviation
659
Transport maritime
348
Services généraux
193
(-) Transport routier
Publications
46
Technologies d’aide à la conduite
25
Sécurité des véhicules automobiles
23
Research and testing
11
Dispositifs de consignation électronique
10
Importer un véhicule
8
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Sécurité des autobus scolaires
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Statistiques et données
3
Commercial vehicles
2
Conduire en toute sécurité
2
Defects and recalls
2
Child restraints
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Règles
30
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
6
Lignes directrices
5
Sécurité ferroviaire
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
3
Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
61
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
59
Initiatives
58
Publications
34
Programmes
22
Marine
14
Campagnes
11
Examens législatifs
2
Surface
2
Road
1
Date
2024
13
2023
78
2022
97
(-) 2021
(-) 2020
2019
243
2018
46
2017
12
2016
17
2015
38
2014
27
(-) 2013
2012
38
2011
1
2010
6
2009
4