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Affichage de 111 à 120 sur 120 des éléments.
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Consultation publique sur la modernisation du Programme de compétence des conducteurs d’embarcations de plaisance
1
Consultation sur le règlement modifiant le Règlement sur les restrictions à l'utilisation des navires (soumission 2019)
1
Introduction de frais pour les services du Programme de protection de la navigation
1
Arrêté n. 9 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Changements au cabotage : repositionnement de conteneurs vides dans les eaux canadiennes
1
Mise à jour des exigences pour l’étiquetage des dispenses
1
Exigences de la Loi sur le cabotage concernant l’utilisation des barges modulaires
1
La Loi sur le cabotage et les activités sismologiques
1
Modification du Règlement sur les renseignements relatifs au transport pour la collecte de données de transporteurs ferroviaires de catégorie 1
1
Le ministre Garneau autorise le père Noël à décoller
1
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Aviation
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Transport maritime
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(-) Services généraux
Transparence
40
Consultations
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Lois et règlements
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Politiques
3
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1
Transport routier
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Marchandises dangereuses
47
Transport ferroviaire
46
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
17
Lignes directrices
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Publications
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Accidents ferroviaires et enquêtes
3
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
(-) Sécurité ferroviaire
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Passages à niveau
1
Règles
1
Publications
30
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
21
Plan de protection des océans
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
18
Marine
12
Programmes
6
Campagnes
4
Examens législatifs
2
Date
2024
91
2023
184
2022
105
2021
130
(-) 2020
2019
189
2018
61
2017
66
2016
89
2015
229
2014
14
(-) 2013
2012
27
2011
6
2010
43
2009
3
0202
1
Catégorie
Corporate
54
Aviation
21
Maritime
16
Ferroviaire
15
Routier
7
TMD
1
Type de contenu
Page
105
Publication
15
Type
Type