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Affichage de 31 à 40 sur 937 des éléments.
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Circulaire d'information (CI) Nº 700-001
1
Documents du Système de gestion intégrée (SGI) de l’Aviation civile
1
Règlements et documents - form
1
Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
1
Bulletin de l’évaluateur no 03/20 - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Bulletin de programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et évaluateur du Programme avancé de qualification (EPAQ)
1
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Accès en ligne aux rapports de PVA et d’EPAQ
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
202
Publications
98
Navigabilité des aéronefs
48
Sécurité des drones
32
Services aériens commerciaux
24
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
13
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
12
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
12
Immatriculation et location des aéronefs
9
Sûreté aérienne
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Services généraux
363
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
283
Inspection et certification des bâtiments
16
Permis et immatriculation des bâtiments
10
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
8
Certification des gens de mer
7
Sécurité maritime au Canada
6
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Conception
1
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Navigation dans l'Arctique
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Transport routier
181
Transport ferroviaire
114
Marchandises dangereuses
83
Programmes
65
Centre d’innovation
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
47
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
37
L’initiative sur la sécurité aérienne
2
Campagnes
22
(-) Publications
Marine
12
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
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2022
152
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2020
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2019
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2017
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2016
180
2015
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2014
127
(-) 2013
2012
214
2011
274
2010
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191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
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2004
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2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
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Maritime
339
Ferroviaire
22
Routier
17
Corporate
9
Surface
2
Type de contenu
Page
761
Publication
146
Service
18
Sujet
12
Type
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