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Transports Canada
Recherche
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Recherche
Chapitre 3 - La documentation
1
Sections 1-10
1
1. Généralités
1
Information sur le document
1
Information sur le document
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Projets financés par le Fonds national des corridors commerciaux
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
No de bulletin : 06/1989
1
No de bulletin : 11/1986
1
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Sujets
Aviation
521
Centre reference
202
Publications
98
Navigabilité des aéronefs
48
Sécurité des drones
32
Services aériens commerciaux
24
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
13
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
12
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
12
Immatriculation et location des aéronefs
9
(-) Sûreté aérienne
Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
1
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Services généraux
363
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
284
Inspection et certification des bâtiments
16
Permis et immatriculation des bâtiments
10
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
8
Certification des gens de mer
7
Sécurité maritime au Canada
6
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Conception
1
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Navigation dans l'Arctique
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Transport routier
181
Transport ferroviaire
114
Marchandises dangereuses
83
Programmes
65
Centre d’innovation
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
47
Initiatives
40
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
37
(-) L’initiative sur la sécurité aérienne
Campagnes
22
Publications
21
Marine
12
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
(-) 2024
(-) 2023
2022
43
(-) 2021
2020
107
2019
108
2018
102
2017
86
2016
107
2015
46
2014
61
(-) 2013
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
338
Aviation
4
Corporate
3
Surface
2
Type de contenu
Page
313
Publication
54
Type
Type