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Bulletin de programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et évaluateur du Programme avancé de qualification (EPAQ)
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Autorisation de l’exploitant aérien étranger pour les vols à destination et en provenance du Canada
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Sécurité des véhicules connectés et automatisés : ce qu’il faut savoir
1
Importation temporaire de véhicules
1
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Véhicules hors route – Sont-ils réglementés ?
1
Incitatifs pour les véhicules zéro émission (iVZE)
1
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Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
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(-) Services aériens commerciaux
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
3
Publications et documents d'orientation
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Exploitants aériens étrangers
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Rapports évaluation opérationnelle
1
Santé et sécurité au travail
1
Spécifications exploitation
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Immatriculation et location des aéronefs
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aviation civile
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Transport maritime
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Services généraux
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Publications
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Sécurité des véhicules automobiles
26
Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
14
Dispositifs de consignation électronique
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Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Commercial vehicles
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Research and testing
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Conduire en toute sécurité
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Statistiques et données
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Defects and recalls
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Importer un véhicule
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Sécurité des autobus scolaires
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Child restraints
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Exigences pour véhicules utilitaires
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Transport ferroviaire
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Marchandises dangereuses
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(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
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Programme de protection de la navigation
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Initiative pour des navires silencieux
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1
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Publications
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2011
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2010
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Catégorie
Routier
117
Aviation
47
Maritime
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Corporate
6
Ferroviaire
5
Surface
2
Type de contenu
Page
136
Publication
68
Sujet
2
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