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Transports Canada
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Certification d'un navire ravitailleur au large comme bâtiment à passagers
1
Examen des ordonnances de détention par le Bureau d’examen technique en matière maritime
1
Politique visant à assurer que des options d’application de la loi sont jointes aux projets de règlement
1
Plan national de préparation en matière de prévention et d'intervention environnementale
1
Section 5
1
Lignes directrices concernant la notification des incidents mettant en cause des marchandises dangereuses, des substances nuisibles et/ou des polluants marins - TP 9834 F (2009)
1
Officier mécanicien de quart, bateau de pêche à moteur - Questionnaire spécimen d'examen (2007) - TP 14512 F
1
Cours de surveillant de transfert de produits pétroliers
1
Programme de conformité des petits bâtiments – Inscription des écoles de navigation de plaisance
1
Plan d'urgence sur les lieux de refuge - Région de l'Ontario - TP 14707 F (2010)
1
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Services généraux
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
231
Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
Transport ferroviaire
140
(-) Règles
2021-2022
28
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
23
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
2
2011-2012
1
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
31
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
12
Normes
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Lignes directrices
5
Publications
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Passages à niveau
3
Accidents ferroviaires et enquêtes
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
102
Transport routier
72
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Publications
8
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(-) 2015
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2012
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70
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408
Catégorie
Maritime
245
Ferroviaire
59
Surface
1
Type de contenu
Publication
166
Page
148
Type
Type