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Transports Canada
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Affichage de 241 à 250 sur 394 des éléments.
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Information sur le document
1
Acceptation des feux à éclats bleus sur les bâtiments de sauvetage maritime
1
Protocole d'entente entre Pêches et Océans Canada et Transports Canada en ce qui concerne la sécurité en mer des pêcheurs à des fins alimentaires, sociales et rituelles et des pêcheurs récréatifs
1
Autorisation et accord régissant la délégation de fonctions légales de certification des navires immatriculés au Canada entre le Ministre des Transports et [organisme reconnu]
1
Certification de bâtiments d’une longueur de 24 mètres et plus
1
Politique visant à assurer que des options d’application de la loi sont jointes aux projets de règlement
1
Section 5
1
Cours de surveillant de transfert de produits pétroliers
1
Programme de conformité des petits bâtiments – Inscription des écoles de navigation de plaisance
1
Chapitre 5 - Soyez prêts pour les situations d'urgence
1
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(-) Aviation
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Services aériens commerciaux
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Aviation civile
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Navigabilité des aéronefs
1
Services généraux
235
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
104
Navigation dans l'Arctique
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Transport ferroviaire
55
Marchandises dangereuses
50
Transport routier
10
Publications
2
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
1
Date
2024
185
2023
194
2022
141
2021
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2019
603
2018
421
2017
176
2016
178
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(-) 2014
2013
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214
2011
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2009
191
2008
59
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2006
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2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
286
Maritime
107
Ferroviaire
1
Type de contenu
Page
300
Publication
94
Type
Type