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Transports Canada
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Biographie de Marc Grégoire - Président de l'Examen
1
Guide de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Liste de distribution des MMEL et des suppléments de Transports Canada (STC) accompagnant une liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Modifications générales de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Compendium des schemas d’enregistrement d’enquetes
1
Ligne directrice sur la présentation de propositions ou de révisions de normes techniques
1
Ligne directrice concernant la demande d’une exemption ou le dépôt d’un avis d'exemption
1
Partie B – Passages à niveau existants
1
Partie C – Nouvelles normes
1
Ligne directrice sur les demandes d'approbation visant à entreprendre certains travaux ferroviaires
1
Pagination
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2
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Sujets
Aviation
294
Centre reference
105
Publications
84
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
11
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
(-) Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
187
Services généraux
168
Transport ferroviaire
98
Règles
36
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
(-) Normes
Normes sur les passages à niveau
3
Sécurité ferroviaire
6
(-) Lignes directrices
Publications
4
Passages à niveau
3
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
72
Marchandises dangereuses
65
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
21
Publications
9
Rapports évaluation opérationnelle
8
Marine
6
Campagnes
5
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
1
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Publications et documents d'orientation
2
Aviation commerciale et d'affaires
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Date
(-) 2021
2020
34
2019
12
2018
35
(-) 2017
2016
1
2015
5
(-) 2014
2013
5
2012
10
2011
1
2009
1
Catégorie
Ferroviaire
13
Aviation
3
Maritime
1
Type de contenu
Publication
12
Page
5
Type
Type