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Recherche
Foire aux questions – Importation de véhicules « cas par cas »
1
Importation de véhicules âgés au Canada
1
Sécurité des véhicules connectés et automatisés : ce qu’il faut savoir
1
Importation temporaire de véhicules
1
Présentation d'une déclaration
1
Foire aux questions - Renseignements pour visiteurs, touristes et résidents temporaires admis au Canada avec un véhicule étranger
1
Foire aux questions pour les « automobiles prêtes à monter »
1
Importer un véhicule de pays autres que les États-Unis et le Mexique
1
Présenter une demande pour faire une déclaration d’importation temporaire de véhicules non conformes à des fins spéciales
1
Foire aux questions - Programme d’Autorisation préalable de l'Annexe G
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Sujets
Aviation
876
Centre reference
439
Publications
114
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
64
Navigabilité des aéronefs
55
Accidents d'aviation et enquêtes
42
Services aériens commerciaux
36
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Règlements de zonage aéroportuaire
9
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
5
Assurer la sécurité des pistes
3
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
Faire une demande de financement au PAIA
1
Sécurité des drones
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
10
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
3
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Transport maritime
308
Services généraux
249
Transport ferroviaire
157
(-) Transport routier
Publications
26
Technologies d’aide à la conduite
25
Importer un véhicule
15
Dispositifs de consignation électronique
10
Research and testing
10
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
7
Sécurité des véhicules automobiles
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Sécurité des autobus scolaires
3
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
3
Statistiques et données
3
Conduire en toute sécurité
2
Child safety
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Commercial vehicles
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Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Marchandises dangereuses
95
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Programmes
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Examens législatifs
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Publications
25
Marine
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Campagnes
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Infrastructure
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2013
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Catégorie
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Aviation
34
Corporate
2
Surface
2
Ferroviaire
1
Type de contenu
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94
Publication
46
Service
5
Sujet
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