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Transports Canada
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Affichage de 271 à 280 sur 295 des éléments.
Recherche
L’outil d’évaluation de la cybersécurité des véhicules au Canada (OECV)
1
Décision provisoire — 2000007 ONT. INC., faisant affaire sous le nom Inkas
1
Création d'un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile
1
Étude de faisabilité de Transports Canada relative aux EDRVL d’autobus commerciaux (dossier no T8080-160062), livrable no 7
1
Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile
1
Faire une demande de financement au PFPC – Composante de la Sécurité ferroviaire
1
Changements apportés au Règlement sur les passages à niveau
1
Vitres de toit ouvrant qui éclatent
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2020
1
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Aviation
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Services généraux
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(-) Transport routier
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
164
Technologies d’aide à la conduite
26
Technologies novatrices
19
Publications
16
Sécurité des véhicules automobiles
9
Importer un véhicule
8
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
8
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
8
Dispositifs de consignation électronique
6
Research and testing
5
Statistiques et données
5
Conduire en toute sécurité
4
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
4
Commercial vehicles
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Sécurité des autobus scolaires
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Child safety
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Child restraints
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Defects and recalls
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Exigences pour véhicules utilitaires
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Transport maritime
244
Sécurité maritime
188
Inspection et certification des bâtiments
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Pollution marine et intervention environnementale
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Empêcher la propagation d’espèces aquatiques envahissantes par le transport maritime
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(-) La sécurité des navires
Sécurité maritime au Canada
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Se préparer à utiliser son embarcation
5
Conception
4
Acheter un bateau
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Ports, havres et mouillage
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Formation et certification maritime
1
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Urgences maritimes
1
Transport ferroviaire
209
Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
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Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
12
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
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Lignes directrices
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Normes
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(-) Passages à niveau
Sécurité ferroviaire
8
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Accidents ferroviaires et enquêtes
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Marchandises dangereuses
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Initiatives
70
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Programmes
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Campagnes
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Publications
14
Infrastructure
13
Marine
11
Examens législatifs
6
Date
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2023
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(-) 2022
(-) 2021
2020
34
(-) 2019
2018
16
2017
7
2016
2
2015
6
(-) 2014
2013
43
2012
6
2009
1
Catégorie
Routier
273
Ferroviaire
10
Corporate
3
Surface
3
Maritime
1
Type de contenu
Publication
176
Page
114
Sujet
5
Type
Type