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Transports Canada
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Affichage de 61 à 70 sur 319 des éléments.
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Acceptation d’un régime de réglementation de rechange pour l’inspection, la construction et le matériel de sécurité
1
Certification de bâtiments d’une longueur de 24 mètres et plus
1
Politique visant à assurer que des options d’application de la loi sont jointes aux projets de règlement
1
Cours de surveillant de transfert de produits pétroliers
1
Programme de conformité des petits bâtiments – Inscription des écoles de navigation de plaisance
1
Chapitre 5 - Soyez prêts pour les situations d'urgence
1
Normes provisoires relatives à la construction, l'équipement et l'exploitation des navires à passagers dans les zones de glace de mer de l'est du Canada (1987) - TP 8941 F
1
Guide de la certification pour des Fournisseurs de service de recrutement et de placement des gens de mer - TP 15238 F
1
Volet II – Procédure – Processus d’exemption du programme de délégation des inspections obligatoires
1
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Services généraux
280
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
158
Permis et immatriculation des bâtiments
54
Inspection et certification des bâtiments
12
Sécurité maritime au Canada
8
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
8
Pollution marine et intervention environnementale
5
Certification des gens de mer
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Sûreté maritime
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Conception
2
Formation et certification maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Transport ferroviaire
135
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
(-) Règles
2021-2022
28
2011-2012
1
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
1
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Normes
7
Publications
6
Lignes directrices
5
Passages à niveau
4
Sécurité ferroviaire
4
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
3
(-) Sécurité ferroviaire au Canada
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
1
Transport routier
125
Marchandises dangereuses
80
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
61
Initiatives
59
Programmes
36
Publications
27
Campagnes
23
Marine
19
Examens législatifs
2
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Date
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(-) 2020
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2015
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(-) 2014
2013
202
2012
65
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
254
Ferroviaire
39
Corporate
2
Surface
2
Type de contenu
Page
229
Publication
88
Service
2
Type
Type