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Transports Canada
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Recherche
Mise à jour des règlements et des normes applicables aux organismes d’intervention et aux exploitants d’installations de manutention des hydrocarbures
1
Plan d'accessibilité – Rapport d'étape de 2023
1
Navigateur de carrière autochtone de TC
1
Examen de la mise en œuvre à Transports Canada de la Politique sur la vaccination contre la COVID-19
1
État des résultats prospectif de Transports Canada (non audité) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2025
1
Résumé : Rapport annuel 2020 et 2021 - Plan d’action du Canada pour réduire les émissions de gaz à effet de serre provenant de l’aviation
1
Rapport Ce que nous avons entendu : Code polaire - Ajout de nouveaux types de navires aux Règlements sur la sécurité et la prévention de la pollution dans l'Arctique
1
Lignes directrices relatives à la Loi sur les ponts et tunnels internationaux (L.C. 2007, ch.1)
1
Rapport financier trimestriel de Transports Canada (non audité) pour le trimestre terminé le 31 décembre 2023
1
Transports Canada Plan ministériel 2024-2025
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(-) Services généraux
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Transport ferroviaire
133
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
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(-) Règles
2021-2022
28
2011-2012
1
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
1
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Normes
7
Publications
6
Lignes directrices
5
Passages à niveau
4
Sécurité ferroviaire
4
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
3
(-) Sécurité ferroviaire au Canada
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
123
Marchandises dangereuses
79
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
61
Initiatives
59
Programmes
34
Publications
27
Campagnes
24
Marine
18
Examens législatifs
2
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Date
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2023
186
2022
110
(-) 2021
(-) 2020
2019
191
2018
64
2017
65
2016
89
2015
247
(-) 2014
2013
9
2012
28
2011
6
2010
37
2009
2
0202
1
Catégorie
Corporate
94
Aviation
86
Ferroviaire
49
Maritime
41
Routier
19
TMD
8
Surface
1
Type de contenu
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271
Publication
45
Type
Type