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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 67 des éléments.
Recherche
Lignes directrices relatives à l’évaluation des sauts-de-mouton
1
Passages à niveau privés
1
Compendium des schemas d’enregistrement d’enquetes
1
Ligne directrice sur la présentation de propositions ou de révisions de normes techniques
1
Ligne directrice concernant la demande d’une exemption ou le dépôt d’un avis d'exemption
1
Ligne directrice sur les demandes d'approbation visant à entreprendre certains travaux ferroviaires
1
Ligne directrice sur la présentation d'un projet de règles ou d'une révision apportée à une règle en vertu de la Loi sur la sécurité ferroviaire
1
Contexte
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Initiative horizontale – Plan de protection des océans
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Sujets
Aviation
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Transport maritime
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Services généraux
191
Transport ferroviaire
127
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Règles
35
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Normes
7
Publications
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(-) Lignes directrices
(-) Passages à niveau
Sécurité ferroviaire
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Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
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Transport routier
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
56
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Plan de protection des océans
1
Marchandises dangereuses
57
Publications
24
Sécurité aérienne - Nouvelles
21
Programmes
20
Marine
14
Guide d'étude et de référence examen iatra qualification de type - avion avec équipage de deux pilotes ou pilote de réserve en croisière - TP 13524
12
Campagnes
10
Bulletins de gestion de la faune dans les aéroports - TP 8240
7
Examens législatifs
2
Guide d'étude et de référence - Licences de mécanicien navigant - Avion - TP 4381
2
Guide d’étude et de référence pour les examens écrits pour la Licence de pilote professionnel Avion - TP 12881
2
Norme de formation des agents de bord - TP 12296
2
Comment établir une unité de formation au pilotage - TP 12862
1
Manuel des politiques et procédures en matière de liste principale d'équipement minimal et de liste d'équipement minimal - Deuxieme Edition - TP 9155
1
Un ciel à partager : Guide à l'intention des gestionnaires de la faune - TP 13549
1
Date
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2023
12
2022
32
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(-) 2020
2019
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(-) 2014
2013
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2012
5
2011
1
2009
1
Catégorie
Ferroviaire
43
Aviation
13
Maritime
5
Corporate
2
TMD
1
Type de contenu
Publication
39
Page
28
Type
Type