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Affichage de 271 à 280 sur 501 des éléments.
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Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 18 : Annexe F
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 67 : Annexe A
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 5
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 16
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Transport de passagers
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 703.98(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DU PARAGRAPHE 723.98(27) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL, « EXPLOITATION D’UN TAXI AÉRIEN – AVIONS »
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU SOUS-ALINÉA 602.39b)(ii) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION de L'APPLICATION DES ARTICLES 705.02, 704.02, 703.02, 702.02 et 604.02, des SOUS-ALINÉAS 705.08(g)(vi), 704.08(g)(vi), 703.08(g)(x), 702.08(g)(vii) et 604.06(g)(iii)du RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN, et des SOUS-ALINÉAS 725.08(2)d)(ii), 7...
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 803.02a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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1
Surface
1
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